Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPARABAND
Numéro de dépôt :
1294617
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1994
Présentation de la marque SPARABAND
Déposée le 27 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOLINIER rue des Siccards auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPARABAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPARABAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOLINIER rue des Siccards a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169453 - Publication au BOPI 1994-02-21